Publications académiques

Voici les principales publications, conférences, formations et contributions professionnelles de Me Kelci. Ce parcours témoigne de son engagement continu envers l’enseignement, la recherche, la formation de la relève, l’accès à la justice et le développement de la profession notariale. Cette page fait l’objet d’une mise à jour continue et est enrichie périodiquement afin de refléter l’évolution de ses travaux, de ses interventions et de ses activités professionnelles les plus récentes.

Livres et équivalents

• Sevgi KELCI, « Donations », dans JurisClasseur du Québec, coll. « Droit civil », Successions et libéralités, fasc. 15, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles, 58 p. (2015 et mise à jour annuelle).
• Sevgi KELCI, « La responsabilité civile des courtiers immobiliers », dans JurisClasseur du Québec, coll. « Responsabilité civile et professionnelle », Obligations et responsabilité civile, fasc. 12, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles, 45 p. (2015 et mise à jour annuelle).
• Sevgi KELCI, « La responsabilité pénale des intermédiaires techniques, à la lumière des pratiques internationales », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, 290 p.

Articles

• Sevgi KELCI, « Les robots et les règles : de nouvelles frontières pour la réglementation de la profession juridique », Entracte, vol. 27, no 4, Hiver 2019, p. 40.
• Pierre PEPIN et Sevgi KELCI, « Spicilèges de préoccupations déontologiques (Guide pratique de survie d’un notaire) », (2008) 2 C.P. du N. 107.
• Sevgi KELCI, « Vol, la fraude et autres infractions semblables et Internet », Lex Electronica, vol. 12, n° 1, printemps 2007, en ligne sur : <http://www.lex-electronica.org/articles/v12-1/kelci.htm >.
• Sevgi KELCI, « La validité du testament québécois à l’extérieur du Québec », Blog Montréal Immobilier, Juin 2013, en ligne sur : < http://blog-montreal-immobilier.com/blog/2013/06/28/la-validite-du-testament-quebecois-a-lexterieur-du-quebec/>.

Évaluatrice externe

• Évaluatrice externe pour un article du Volume 71 de la Revue de droit de McGill.

Conférences

• À Montréal, le 10 novembre 2026, Clauses particulières dans un testament : quand l’inhabituel devient source de litige et comment le prévenir, Fondation du Barreau du Québec, 1h 30 (confirmé).
• À Montréal, le 14 octobre 2026, Rédaction testamentaires : outils essentiels pour anticiper le conflit et éviter les dérapages, ABC-Québec, co-conférencière avec Yoni Feingold et Nathalie Moreno Falla, 1h 30 (confirmé).
• À Montréal, le 17 septembre 2026, l’Acte exécutoire, ABC-Québec, co-conférencière avec Francine Pager, 1h 30.
• À Bécancour, le 8 novembre 2024, Association professionnelle des notaires du Québec, conférencière sur un panel, « union parentale », 1 heure.
• À Montréal, le 24 octobre 2024, Chaire du notariat, Faculté de droit, Université de Montréal, « Accueil de l’acte notarié exécutoire au Québec : des racines civilistes de l’exécution forcée », 20 min.
• À Montréal, le 22 mars 2024, Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, Faculté de droit, Université McGill, « Accueil de l’acte notarié exécutoire au Québec : des racines civilistes de l’exécution forcée », 40 min.
• À Québec, le 3 octobre 2023, à la Commission parlementaire de l’Assemblée nationale du Québec, co-présentation avec Me Louis Sevéno, Association du Barreau canadien, PL34, 30 min.
• À Montréal, le 23 mars 2023, à SOQUIJ, co-présentation avec Me Michel Vermette, Incidences du projet de loi 96, 1h 30.
• À Montréal, le 21 novembre 2022, à l’Association du Barreau canadien, co-présentation avec Me Michel Vermette et Me Valérie Mac-Seing, Incidences du PL96 sur la pratique notariale et immobilière, 1 h 30.
• À Montréal, le 27 septembre 2021, reportage donné à Radio Canada dans le cadre de l’émission Balados sur les éléments de planification d’une succession se composant d’actifs numériques, 15 minutes.
• À Montréal, le 7 novembre 2019, à l’Association du Barreau canadien, co-présentation avec Janet Michelin, Une succession testamentaire potentiellement litigieuse : quelques exemples de clauses inhabituelles.
• À Montréal, le 25 octobre 2019, dans le cadre des Cours de perfectionnement du notariat, Guide de survie du notaire pour la protection et la sécurité de l’information, avec Antoine Guilmain, 1 heure 30.
• À Montréal, 12 septembre 2019, dans le cadre du Congrès du Conseil interprofessionnel du Québec, Professions connectées : entre audace et convictions, déléguée de la Chambre des notaires du Québec, « Comment les professionnels et ordres professionnels peuvent-ils assurer la protection du public dans un environnement interconnecté? », 45 min.
• À Québec, 16 février 2021, déléguée de la Chambre des notaires du Québec sur la rédaction d’un projet de loi bilingue sur le testament notarié électronique, Conférence pour l’harmonisation du droit au Canada (Modifications à la Loi uniforme sur les testaments (2015) concernant les testaments électroniques (modifications de 2020).
• À Ankara, le 26 octobre 2018, dans le cadre de 5th International Conference on Management Information Systems (IMISC 2018), à titre de conférencière invitée, « la qualification juridique du bitcoin », 1 heure.
• À Charlottetown, le 17 octobre 2018, dans le cadre de Federation conference, à titre de déléguée de la Chambre des notaires du Québec sur le panel « Making it all make sense:Blockchain and lawyering in the 21st Century », 1 heure.
• À Montréal, le 18 mai 2018, dans le cadre de journées de formation et d’échange sur La Legal tech comme moteur d’innovation en droit, organisée par la Faculté de science politique et droit de l’UQAM, à titre de représentante de la Chambre des notaires du Québec sur le panel « l’impact de la technologie blockchain sur la passation de contrats », 1 heure.
• À Montréal, le 15 mars 2018, reportage donné à Radio Canada dans le cadre de l’émission L’Heure du monde sur les transactions immobilière impliquant les crypto-monnaies, 15 minutes.
• À Montréal, le 22 janvier 2018, reportage donné à Radio Canada dans le cadre de l’émission Les éclaireurs sur les actifs numériques, droits et succession, 12 minutes.
• À Montréal, le 11 octobre 2017, à l’Association du Barreau canadien, « Le rôle du praticien face à la transmission des actifs numériques au décès ».
• À Toronto, le 12 juin 2017, au 19e conférence nationale, Society of Trust and Estate Practitioners (STEP), “Legal Qualification of bitcoin in a comparative law perspective”.
• À Québec, le 17 avril 2014, au 22e Congrès annuel des conseillers en accès à l’information et en protection de la vie privée, AAPI, « Le droit à l’image est reconnu comme étant incessible en droit civil québécois, mais qu’arrive-t-il lors du décès d’une personne? Est-ce que son image « persiste » et peut être utilisée après sa mort? ».
• À Montréal, le 5 avril 2014, au Les héros des innovations juridiques/Legal innovation Heroes, Colloque Étudiant, Faculté de droit, Université de Montréal, « Devoirs du liquidateur et patrimoine d’actifs numériques : dans une perspective de droit comparé ».
• À Québec, le 25 mars 2014, au 8e Colloque Étudiant, Université Laval, « Devoirs du liquidateur et patrimoine d’actifs numérique : un difficile passage des réflexes du praticien à l’apprentissage des perspectives externes ».
• À Lima, Pérou, du 10-12 octobre 2013, au XXVIIe Congrès de l’Union Internationale du Notariat Latin, « La sécurité juridique du marché immobilier, la nécessité d’instruments de régulation ».
• À Montréal, en avril 2012, au Dorval Mosquée, « Le rôle du notaire dans les transactions immobilières ».
• À Montréal, les 27 novembre 2010, 14 avril 2012 et 24 mai 2012, au Centre culturel turc de Montréal, « Gayrimenkule ilişkin işlemlerde Noter’in rolü » et « Vasiyetnamenin önemi ».
• Au Mont-Tremblant, le 3 septembre 2010, à SunLife, « La pratique notariale au service du troisième âge ».
• À Montréal, le 26 février 2010, au Centre communautaire rendez-vous 50+, « Le droit des personnes âgées dans une perspective notariale, une chose à ne pas négliger! ».
• À Montréal, le 1er juillet 2009, Aux étudiants du secondaire, introduction à la profession notariale.
• À Québec, le 8 novembre 2008, au Congrès du Québec, avec Me Pierre PEPIN, « Spicilèges de préoccupations déontologiques (Guide pratique de survie d’un notaire) ».
• À Montréal, en été et automne 2008, Faculté de droit, Université de Montréal, un exposé sur la profession de notaire.