Publications et Activités Académiques
Livres et équivalents
- Sevgi KELCI, « Donations », dans JurisClasseur du Québec, « Droit civil », « Successions et libéralités », fascicule 15 (mise à jour annuelle : à paraître).
- Sevgi KELCI, « La responsabilité civile des courtiers immobiliers », dans JurisClasseur du Québec, « Responsabilité civile et professionnelle », Obligations et responsabilité civile, fascicule 12 (mise à jour annuelle : à paraître).
- UNION INTERNATIONALE DU NOTARIAT LATIN –XXVIIe Congrès, Lima, Pérou, 2013, Publication des conférences (notamment la mienne, « La sécurité juridique du marché immobilier, la nécessité d’instruments de régulation »), (auteur inconnu, à paraître).
- Sevgi KELCI, « La responsabilité pénale des intermédiaires techniques, à la lumière des pratiques internationales », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, 290 p.
- Pierre TRUDEL et France ABRAN (avec la collaboration de Yves POULLLET, Marìa Verònica Pérez ASINARI et avec l’assistance de Sevgi KELCI et François SENÉCAL), Analysis of the Adequacy of Personal Data Protection in Canada, Rapport présenté à la Commission Européenne, Justice et affaires intérieures, juillet 2005, 124 pages (à paraître).
Articles
- Sevgi KELCI, « Le droit à l’image est reconnu comme étant incessible en droit civil québécois, mais qu’arrive-t-il lors du décès d’une personne? Est-ce que son image « persiste » et peut être utilisée après sa mort? »
- (2014) Actes du congrès de l’APPI.
- Pierre PEPIN et Sevgi KELCI, « Spicilèges de préoccupations déontologiques (Guide pratique de survie d’un notaire) », (2008) 2C.P. du N. 107. Sevgi KELCI, « Vol, la fraude et autres infractions semblables et Internet », Lex Electronica, vol. 12, n° 1, printemps 2007, en ligne .
- Sevgi KELCI, « La validité du testament québécois à l’extérieur du Québec », Blog Montréal Immobilier, Juin 2013, en ligne.
- Sevgi KELCI, « Bırakın Veraset İşlemleriyle Noteriniz İlgilensin! », Bizim Anadolu/Notre Anatolie, Janvier 2012, en ligne.
- Sevgi KELCI, « L’importance de faire son testament», Bizim Anadolu/Notre Anatolie, Mai2009, en ligne.
- Sevgi KELCI, « Un choix s’impose: la propriété ou la copropriété? », Bizim Anadolu/Notre Anatolie, Juin 2009, en ligne.
- Sevgi KELCI, « La célébration du mariage civil, une affaire de notaire! », Bizim Anadolu/Notre Anatolie, Juillet 2009, en ligne.
- Sevgi KELCI, « Nikâh Kiymak Noterin Isidir! », Bizim Anadolu/Notre Anatolie, Août 2009, en ligne.
- Sevgi KELCI, « Vasiyetnamenin Önemi », Bizim Anadolu/Notre Anatolie, Septembre 2009, en ligne.
Conférences
- À Québec, le 17 avril 2014, au 22e Congrès annuel des conseillers en accès à l’information et en protection de la vie privée, AAPI, conférence sur « Le droit à l’image est reconnu comme étant incessible en droit civil québécois, mais qu’arrive-t-il lors du décès d’une personne? Est-ce que son image « persiste » et peut être utilisée après sa mort? ».
- À Québec, le 25 mars 2014, au 8e Colloque Étudiant, Université Laval, conférence sur « Devoirs du liquidateur et patrimoine d’actifs numérique : un difficile passage des réflexes du praticien à l’apprentissage des perspectives externes ».
- À Lima, Pérou, du 10-12 octobre 2013, au XXVIIe Congrès de l’Union Internationale du Notariat Latin, conférence sur « La sécurité juridique du marché immobilier, la nécessité d’instruments de régulation ».
- À Montréal,en avril 2012, au Dorval Mosquée, conférence sur « Le rôle du notaire dans les transactions immobilières ».
- À Montréal, les 27 novembre 2010, 14 avril 2012 et 24 mai 2012, au Centre culturel turc de Montréal, conférence sur « Gayrimenkule ilişkin işlemlerde Noter’in rolü » et « Vasiyetnamenin önemi ».
- Au Mont-Tremblant, le 3 septembre 2010, à SunLife, conférence sur « La pratique notariale au service du troisième âge ».
- À Montréal, le 26 février 2010, au Centre communautaire rendez-vous 50+, « Le droit des personnes âgées dans une perspective notariale, une chose à ne pas négliger! ».
- À Montréal, le 1er juillet 2009, Aux étudiants du secondaire, un séminaire sur l’introduction à la profession notariale.
- À Québec, le 8 novembre 2008, au Congrès du Québec, avec Me Pierre PEPIN, conférence sur « Spicilèges de préoccupations déontologiques (Guide pratique de survie d’un notaire) ».
- À Montréal, en été et automne 2008, Faculté de droit, Université de Montréal, un exposé sur la profession de notaire.
La responsabilité pénale des intermédiaires techniques, à la lumière des pratiques internationales
Par : Sevgi Kelci
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